Marque renouvelée - Marque en vigueur

COTE VERGER
GARET Marie-José Nadine

Numéro de dépôt :
95570641
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
03/05/2025

Présentation de la marque COTE VERGER

Déposée le 3 mai 1995 par GARET Marie-José Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « COTE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est GARET Marie-José Nadine domicilié(e) Petit Jean - 82200 - LIZAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GARET Marie-José Nadine domicilié(e) Petit Jean - 82200 - LIZAC - France.

La marque COTE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE VERGER arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.


GARET Marie-José Nadine - Petit Jean - 82200 - LIZAC - France


Mme GARET Marie-José Nadine - Petit Jean - 82200 - LIZAC - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287053 - Publication au BOPI 2005-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578573 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais.Boissons de fruits et jus de fruits; autres boissons non alcooliques.Boissons alcooliques

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.