Déposée le 3 mai 1995 par GARET Marie-José Nadine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN),
la marque française « COTE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est GARET Marie-José Nadine domicilié(e) Petit Jean - 82200 - LIZAC - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GARET Marie-José Nadine domicilié(e) Petit Jean - 82200 - LIZAC - France.
La marque COTE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE VERGER arrivera à expiration en date du 3 mai 2025.
GARET Marie-José Nadine - Petit Jean - 82200 - LIZAC - France
Mme GARET Marie-José Nadine - Petit Jean - 82200 - LIZAC - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2005 n°2287053 - Publication au BOPI 2005-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 12 février 2015 n°2578573 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-12
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais.Boissons de fruits et jus de fruits; autres boissons non alcooliques.Boissons alcooliques
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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